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06 août 2020
L’Assurance Maladie - Risques professionnels garantit la santé et la sécurité des 18,4 millions de salariés travaillant dans 2,2 millions d’entreprises. Découvrez l’essentiel sur ses missions d’indemnisation, de tarification et de prévention ainsi que les enjeux liés à ses actions.
Bloc(s) de contenus: 

Pour tout savoir sur l’Assurance Maladie – Risques professionnels, la brochure apporte des précisions sur :

  • les domaines d’intervention et actions emblématiques de l’Assurance Maladie notamment dans le domaine de la prévention des risques professionnels ;
  • l’état général de la sinistralité en France ;
  • les nouveaux enjeux en matière de santé au travail et de maintien dans l’emploi ;
  • le fonctionnement et l’organisation de la branche Assurance Maladie – Risques professionnels ;
  • les chiffres-clés.

[Fond musical léger. Apparition du logo Assurance Maladie – Risques professionnels.]

Ça, c'est la sécu. Elle a été créée en 1945.

Au début, il y avait 3 branches [les logos de chaque branche apparaissent] :

  • la maladie,
  • la retraite,
  • et la famille.

En 1946, la branche risques professionnels dédiée à la santé et à la sécurité au travail, les rejoint. Elle existait depuis 1898.

Son principe ?

Tout accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle du salarié est pris en charge par les employeurs qui financent à 100 % cette assurance.

L’Assurance Maladie - Risques professionnels assure plus de 19 millions de salariés, dans plus de 2 millions d'entreprises.

Avec ses 6 000 employés, elle assume trois missions complémentaires :

  • l’indemnisation des salariés,
  • le calcul des  cotisations des entreprises,
  • et la prévention des risques.

Commençons par l’indemnisation.

Enquêteurs, juristes, médecins conseil et gestionnaires traitent les déclarations d'accidents ou de maladies liées au travail.

Chaque année, ils indemnisent 800 000 accidents et maladies professionnels, et versent des rentes à près de 1,5 million de personnes.

Ensuite vient la tarification.

Les entreprises cotisent selon leur sinistralité, leur taille ou leur secteur d'activité. Son objectif ? Inciter les entreprises à  réduire les risques professionnels. Les personnes dédiées à cette mission calculent et notifient le taux de cotisation aux entreprises.

Il reste la troisième mission : la prévention.

[Quelques chiffres-clés apparaissent à l’écran : 50 000 entreprises visitées par an = 30 % des sinistres et 30 % des dépenses].

Les ingénieurs conseil et contrôleurs de sécurité peuvent exiger des entreprises toute mesure pour protéger leurs salariés, ils élaborent et mettent en place des programmes pour réduire les risques professionnels [des pictos apparaissent, dont le logo « TMS Pros bien agir mieux prévenir », « Risques chimiques pro » et « Risques chutes pro »].

lls proposent des formations, ils attribuent également des aides financières aux petites et moyennes entreprises pour les aider à investir dans la prévention. [Des chiffres-clés annoncent : plusieurs millions d’euros d’aides par an. Dont 83 % aux TPE.]

Comment tout cela s'organise ?

La caisse nationale de l’Assurance Maladie pilote l’ensemble du dispositif et définit avec les organisations syndicales et patronales, les orientations de la branche.

Elle s’appuie aussi sur deux organismes :

  • l'Institut national de recherche et de sécurité [son logo apparaît], expert scientifique en matière de prévention des risques professionnels,
  • et Eurogip [son logo apparaît], en charge de l’action internationale de la branche.

Pour le contact direct avec les entreprises et les salariés, c'est au niveau local que ça se passe [une carte de la France apparaît pour localiser les caisses, les localisations se répartissent partout en France et dans le Dom-tom] :

  • les caisses régionales gèrent la prévention et la tarification [des chiffres-clés apparaissent : 15 Carsat en région, 1 Cramif en Île-de-France] ;
  • les caisses primaires s’occupent de l’indemnisation en s’appuyant sur les médecins conseil du service médical [des chiffres-clés apparaissent : 102 CPAM] ;
  • en Outre-Mer, tout se passe dans la même caisse [des chiffres-clés apparaissent : 4 CGSS + 1 CSS].

Au final, grâce à ces trois missions complémentaires, l’Assurance Maladie – Risques professionnels maintient son équilibre financier et enregistre des résultats positifs au bénéfice de la santé des salariés et des entreprises.