Les bénéficiaires du dispositif des ALD en 2014 et les évolutions depuis 2005

Ce Points de repère est une mise à jour des numéros 9 (septembre 2007), 20 (novembre 2008) et 27 (décembre 2009).

En 2014, près de 10 millions de personnes bénéficient du dispositif des affections de longue durée ou ALD (96 % au titre d’une affection sur liste, 7 % au titre d’une affection hors liste grave caractérisée et 1 % au titre d’une polypathologie invalidante), soit 16,4 % de la population du régime général de l’Assurance Maladie. Quatre affections correspondent à 78 % des personnes qui bénéficient du dispositif des ALD sur liste : les maladies cardio-neurovasculaires (3,3 millions de personnes, 35 % des affections sur liste), le diabète (2,4 millions, 25 %), les tumeurs malignes (2 millions, 21 %), les affections psychiatriques (1,2 million, 13 %).

Environ 1,3 million de personnes ont bénéficié de l’ouverture d’une exonération du ticket modérateur au titre d’une affection sur liste en 2014 dont 360 000 pour maladie cardio-neurovasculaire, 290 000 pour tumeur maligne, 210 000 pour diabète, 130 000 pour affection psychiatrique. La croissance des effectifs de bénéficiaires du dispositif des affections sur liste s’est ralentie à compter de 2011. Elle est estimée à +4,9 % par an entre 2005 et 2012, puis +2,7 % par an entre 2012 et 2014. Cette croissance résulte d’effets multiples : évolutions réglementaires, croissance et vieillissement de la population, augmentation de l’incidence de certaines pathologies et de l’espérance de vie des patients atteints, recours au dispositif et guérison plus fréquents pour certaines pathologies. Ces effets sont variables selon les pathologies, les territoires, le recours à la couverture maladie universelle et dans le temps. L’ALD est un élément important de repérage des pathologies lors d’études épidémiologiques ou médico-économiques, mais ce marqueur doit être combiné à d’autres marqueurs du fait de ces variations.

Citer ce Points de repère : Michel Païta, Sébastien Rivière, Stéphane Tala, Anne Fagot-Campagna (Cnam). Les bénéficiaires du dispositif des affections de longue durée en 2014 et les évolutions depuis 2005. Points de repère n° 46. Juin 2016.